Le domaine d'intervention de la présente invention est le système antivol d'engins à moteur. L'invention concerne un dispositif permettant à tout individu, y compris les agents de la police d'instantanément identifier une moto circulant comme étant en situation inhabituelle. Il est constitué d'un support de la plaque d'immatriculation (1) fixé à l'arrière la moto (5), d'une plaque d'immatriculation amovible (2) que l'on installe dans son support (1), d'une serrure (3) permettant de protéger la moto contre l'installation d'un plaque frauduleuse ou le retrait de la plaque d'immatriculation d'origine.


    Access

    Download


    Export, share and cite



    Title :

    SYSTEME ANTIVOL D'ENGINS A MOTEUR DE 2 OU 3 ROUES


    Contributors:

    Publication date :

    2016-10-14


    Type of media :

    Patent


    Type of material :

    Electronic Resource


    Language :

    French


    Classification :

    IPC:    B60R Fahrzeuge, Fahrzeugausstattung oder Fahrzeugteile, soweit nicht anderweitig vorgesehen , VEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR



    Fret européen: Les interpénétrations d'engins moteur

    Keseljevic, Christophe | IuD Bahn | 2004


    DISPOSITIF ANTIVOL DE CASQUE POUR DEUX ROUES

    PITTARELLO EMMANUEL | European Patent Office | 2023

    Free access

    DISPOSITIF ANTIVOL DE CASQUE POUR DEUX ROUES

    PITTARELLO EMMANUEL | European Patent Office | 2020

    Free access

    ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER DEUX SORTES D'ENGINS A ROUES POUR ENFANTS

    MAZOYER JOSEPH | European Patent Office | 2016

    Free access

    ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER DEUX SORTES D'ENGINS A ROUES POUR ENFANTS

    MAZOYER JOSEPH | European Patent Office | 2017

    Free access