Le domaine d'intervention de la présente invention est le système antivol d'engins à moteur. L'invention concerne un dispositif permettant à tout individu, y compris les agents de la police d'instantanément identifier une moto circulant comme étant en situation inhabituelle. Il est constitué d'un support de la plaque d'immatriculation (1) fixé à l'arrière la moto (5), d'une plaque d'immatriculation amovible (2) que l'on installe dans son support (1), d'une serrure (3) permettant de protéger la moto contre l'installation d'un plaque frauduleuse ou le retrait de la plaque d'immatriculation d'origine.
SYSTEME ANTIVOL D'ENGINS A MOTEUR DE 2 OU 3 ROUES
2016-10-14
Patent
Electronic Resource
French
IPC: | B60R Fahrzeuge, Fahrzeugausstattung oder Fahrzeugteile, soweit nicht anderweitig vorgesehen , VEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR |
Fret européen: Les interpénétrations d'engins moteur
IuD Bahn | 2004
|ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER DEUX SORTES D'ENGINS A ROUES POUR ENFANTS
European Patent Office | 2016
|ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER DEUX SORTES D'ENGINS A ROUES POUR ENFANTS
European Patent Office | 2017
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