L’invention concerne un support (10) de plaque d’immatriculation pour un véhicule à immatriculer comprenant: – un cadre (11) sensiblement rectangulaire délimité par au moins quatre faces latérales (11c1; 11c2; 11c4), une face avant destinée à loger une plaque d’immatriculation et une face arrière (11b) destinée à être positionnée face à un véhicule à immatriculer, – des moyens de connexion aptes à fixer ledit cadre (11) sur ledit véhicule, caractérisé en ce que ledit cadre (11) est muni d’au moins un logement (12a; 12b) débouchant sur l’une desdites faces latérales (11c2), ledit logement (12a; 12b) étant apte à recevoir une extrémité d’un panneau indicateur et à fixer de manière amovible ladite extrémité sur ledit cadre (11).
Support de plaque d'immatriculation.
2015-08-28
Patent
Elektronische Ressource
Französisch
IPC: | B60R Fahrzeuge, Fahrzeugausstattung oder Fahrzeugteile, soweit nicht anderweitig vorgesehen , VEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR |
PLAQUE D'IMMATRICULATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Europäisches Patentamt | 2020
|PROCEDE POUR LA REALISATION D'UNE PLAQUE SIGNALETIQUE OU D'IMMATRICULATION ET PLAQUE AINSI OBTENUE
Europäisches Patentamt | 2017
|PROCÉDÉ POUR LA RÉALISATION D'UNE PLAQUE SIGNALÉTIQUE OU D'IMMATRICULATION ET PLAQUE AINSI OBTENUE
Europäisches Patentamt | 2017
|Europäisches Patentamt | 2016
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